Pour un travailleur indépendant, un arrêt de travail, c’est souvent zéro chiffre d’affaires et des charges qui continuent de tomber. La protection de base de la Sécurité sociale existe, mais elle est faible. La prévoyance TNS sert à combler cet écart.
Ce que verse la Sécurité sociale
Les artisans, commerçants et professions libérales ont droit à des indemnités journalières en cas d’arrêt maladie, après un délai de carence de 3 jours. Leur montant dépend des revenus déclarés les trois dernières années et reste plafonné. Les professions libérales ne sont indemnisées par le régime commun que pendant 90 jours, et certaines caisses de profession prennent ensuite le relais. Les micro-entrepreneurs dont le revenu est faible peuvent ne rien toucher du tout.
Les garanties d’un contrat de prévoyance
- Indemnités journalières : un montant par jour d’arrêt, choisi selon vos revenus, versé après une franchise (souvent 3, 15 ou 30 jours).
- Frais généraux : le remboursement de vos charges fixes (loyer du local, crédit, salaires) pendant l’arrêt.
- Invalidité : une rente si vous ne pouvez plus exercer, en tout ou en partie.
- Décès : un capital ou une rente pour votre conjoint, une rente éducation pour vos enfants.
Bien choisir
Regardez trois points. La franchise : plus elle est courte, plus la cotisation est élevée. Le mode d’indemnisation : forfaitaire (montant fixe, quel que soit votre revenu réel) ou indemnitaire (limité à la perte prouvée). La définition de l’invalidité : selon votre métier ou selon toute activité, ce qui change tout pour un chirurgien ou un couvreur.
La prévoyance demande en général un questionnaire de santé, contrairement à la mutuelle. Mieux vaut donc la souscrire tôt, quand on est en bonne santé.
Une cotisation déductible
Comme la mutuelle, la prévoyance souscrite en contrat Madelin est déductible du bénéfice imposable, dans le même plafond. Voir la loi Madelin.
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Questions fréquentes
La prévoyance est-elle obligatoire ? Non, mais certaines professions libérales cotisent à un régime de prévoyance obligatoire de leur caisse. Il couvre surtout l’invalidité et le décès, rarement les premiers mois d’arrêt.
Que se passe-t-il pour une maladie déjà connue ? L’assureur peut l’exclure, appliquer une surprime ou refuser. D’où l’intérêt de comparer plusieurs offres.